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Permis de construire à Geneuille

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Geneuille (25870), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 107 autorisations enregistrées entre le 20 février 2013 et le 28 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

107

Première date

20 février 2013

Dernière date

28 août 2026

Surface créée (brute)

23 043 m²

Nbre logements

143

Ces 107 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Geneuille. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Geneuille

36 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2023

11 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Geneuille en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
3 Route Des Echansons, Geneuille (25870) PC Locaux ZC294, AK172 SARL Parente Société 7 259 m² 250 m² 2023/12/13
Impasse De L'eolienne, Geneuille (25870) PC Logement ZA507 — 584 m² 134 m² 2023/10/27
3 Route Des Echansons, Geneuille (25870) DP Locaux AK174, AK172 SARL Parente Société 7 259 m² 136 m² 2023/09/12
Rue Maupommet, Geneuille (25870) PC Locaux AD516, AD74 Commune De Geneuille Commune/EPCI 9 574 m² 28 m² 2023/07/31
Rue Devant Le Mont Lotissement ""Les Hauts De Geneuille"" (, Geneuille (25870) PC Logement ZA449 Cap VEFA Société 1 393 m² 699 m² 2023/04/06
2 Rue Maupommet, Geneuille (25870) PC Mixte AD430, AD75 Commune De Geneuille Commune/EPCI 9 364 m² 76 m² 2023/03/23
Chemin De La There Lotissement ""La There"" (Lot N_9), Geneuille (25870) PC Logement ZD438 Parc Du Chateau Montalembert Société 581 m² 108 m² 2023/03/21
Chemin De La There, Geneuille (25870) PC Logement ZD432 — — 120 m² 2023/03/17
Rue Lyautey Lieu-Dit ""Les Planches"", Geneuille (25870) PC Locaux ZB239 Eurl Chenillot Pascal Société 3 259 m² 495 m² 2023/03/02
61 Rue Lyautey Za Les Planches, Geneuille (25870) PC Locaux ZB290, ZB252 S.b.m. SCI 2 611 m² 259 m² 2023/02/27
Impasse De L'eolienne - Lo Lieu-Dit ""Les Bruyeres"", Geneuille (25870) PC Logement ZA504 — 731 m² 127 m² 2023/01/05

Permis de construire en 2022

21 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Geneuille en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement ""Le Domaine De Lieu-Dit ""Bruyere"", Geneuille (25870) PC Logement ZA521 — 612 m² 94 m² 2022/11/18
Lotissement De La There Lo, Geneuille (25870) PC Logement ZD428 Romann Société 660 m² 143 m² 2022/10/12
Lotissement La There Lot N_3, Geneuille (25870) PC Logement ZD425 — 540 m² 113 m² 2022/07/27
Rue Lyautey, Geneuille (25870) PC Locaux ZB239 Du Vallon SCI 1 644 m² 364 m² 2022/07/25
32 Rue Lyautey, Geneuille (25870) PC Mixte AK288 Ac2Limmo Société 1 832 m² 889 m² 2022/07/22
Lot 2 Rue Des Pres Rouges - Zone, Geneuille (25870) PC Mixte ZB241 Le Ruisseau Du Jonchet SCI 4 947 m² 617 m² 2022/06/27
Chemin De La There, Geneuille (25870) PC Logement ZD38 — 590 m² 121 m² 2022/05/30
41 Rue De Maupommet, Geneuille (25870) PC Logement ZD412 — 537 m² 92 m² 2022/05/12
Rue Des Champs Lot 11 ""Le Domaine Des Champs"", Geneuille (25870) PC Logement ZA517 — 633 m² 104 m² 2022/04/29
Lotissement ""La There"" (Lo, Geneuille (25870) PC Logement ZD38 — 600 m² 114 m² 2022/04/12
19 Route Des Papetiers, Geneuille (25870) PC Logement AC123 — 6 865 m² 161 m² 2022/03/18
Lot 1 Le Domaine Des Champs, Geneuille (25870) PC Logement ZA518 SARL Moyse Ma Maison Société 642 m² 140 m² 2022/03/17
Lotissement ""Le Domaine De, Geneuille (25870) PC Logement ZA515, ZA514 Moyse Promotion Société 1 864 m² 595 m² 2022/03/03
Lotissement ""Le Domaine De Lieu-Dit ""Bruyere"", Geneuille (25870) PC Logement ZA508 — 616 m² 182 m² 2022/02/22
Lotissement ""Le Domaine De, Geneuille (25870) PC Logement ZA516 — 641 m² 92 m² 2022/02/14
64 Rue Des Cerisiers - Lotiss, Geneuille (25870) PC Logement ZD427 — 654 m² 104 m² 2022/02/11
Lotissement ""La There"" (Lo, Geneuille (25870) PC Logement ZD429 — 660 m² 109 m² 2022/02/11
Contour Des Combes, Geneuille (25870) PC Logement ZD434, ZD435 — 1 203 m² 148 m² 2022/01/27
150 Rue Des Cerisiers, Geneuille (25870) PC Logement ZD431 — 675 m² 112 m² 2022/01/27
Chemin De La There Lotissement ""La There"" (Lot N_14), Geneuille (25870) PC Logement ZD38 — 660 m² 115 m² 2022/01/18
Lotissement ""La There"" (Lo Lieu-Dit ""Contour Des Combes"", Geneuille (25870) PC Logement ZD436 — 690 m² 119 m² 2022/01/18

Permis de construire en 2014

4 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Geneuille en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemi Du Vaveret, Geneuille (25870) PC Logement ZA483, AB210 — 954 m² 153 m² 2014/08/11
5 Rue Lyautey, Geneuille (25870) PC Locaux AD111 Commune De Geneuille Commune/EPCI 630 m² 28 m² 2014/06/14
Za La Brevette, Geneuille (25870) PC Locaux ZB257 Baikal Invest SCI 2 558 m² 480 m² 2014/05/27
42 Chemi Des Saulniers, Geneuille (25870) PC Logement ZC447 — 1 223 m² 113 m² 2014/03/10

1 à 36 sur 36 autorisations

Les permis de construire à Geneuille

À Geneuille, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes.

Rythme des permis de construire à Geneuille

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Geneuille enregistre en moyenne 7,6 dossiers PC/DP par an, soit 5,9 pour 1 000 habitants (1 282 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 143 logements, soit environ 112 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune de Geneuille.

Ce qui distingue les permis de construire à Geneuille

Les personnes morales déposent 37 % des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (28 %), devant « Construction et BTP » (20 %). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : rue Lyautey (8 dossiers entre 2014 et 2023), Lotissement ""Le Domaine de (8 dossiers) et rue Maupommet (7 dossiers). Le projet le plus important, chemin de la There (2020), crée 1 194 m² de surface de plancher et 12 logements, porté par Carre Centre Est. Viennent ensuite Le Domaine des Champs Lots (1 177 m², 2021) et 32 rue Lyautey (889 m², 2022).

Statistiques des permis de construire à Geneuille

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Geneuille sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 107 autorisations ont été enregistrées. C'est en 2022 que l'activité a été la plus forte, avec 21 autorisations délivrées, soit 19,6 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 14 339 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 143 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 100 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 76 à destination de logement (71 %), 23 pour des locaux d'activité (21 %) et 8 à usage mixte (7 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Geneuille et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Geneuille
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 7 1 0 897 m² 9
2025 6 +100,0 % 5 0 1 1 139 m² 11
2024 3 -72,7 % 2 1 0 244 m² 2
2023 11 -47,6 % 5 5 1 2 432 m² 14
2022 21 +31,3 % 18 1 2 4 528 m² 29
2021 16 +166,7 % 16 0 0 3 111 m² 30
2020 6 0 % 5 0 1 3 256 m² 27

Autres types d'autorisations à Geneuille

Permis d'aménager à Geneuille

7 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Geneuille

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Geneuille

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Geneuille.

Châtillon-le-Duc

142 permis de construire

Les Auxons

130 permis de construire

Cussey-sur-l'Ognon

76 permis de construire

Bussières

37 permis de construire

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Geneuille

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Consulter un dossier de permis de construire à Geneuille

Chacun des 107 dossiers PC/DP recensés à Geneuille a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Geneuille, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Geneuille. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Geneuille

Adresse
5 rue Lyautey, 25870 Geneuille
Accueil
Lundi-Mardi : 09h00-12h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 16h00-18h00 · Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
03 81 57 71 51
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Geneuille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Geneuille (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Geneuille ?
Cette page liste les 107 dossiers PC/DP délivrés à Geneuille depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Geneuille ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Geneuille, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Geneuille donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Geneuille ?
Le dossier le plus récent recensé à Geneuille est un permis de construire délivré le 28 août 2026 pour un projet de logement (rue Devant Le Mont, 122 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Geneuille en 2025 ?
6 dossiers PC/DP ont été délivrés à Geneuille en 2025. En 2026, 8 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Geneuille ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Geneuille autorisent 143 logements : 98 logements individuels (environ deux tiers) et 45 logements collectifs (environ un tiers). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Geneuille ?
Les déclarations préalables représentent 5 % des 107 dossiers PC/DP recensés à Geneuille. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
7 Le rythme de construction est-il élevé à Geneuille ?
Avec 83 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, Geneuille se situe nettement au-dessus de la médiane des communes du Doubs (59).
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Geneuille ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Geneuille ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.