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Permis de construire à Geneuille

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Geneuille (25870), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 107 autorisations enregistrées entre le 20 février 2013 et le 28 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

107

Première date

20 février 2013

Dernière date

28 août 2026

Surface créée (brute)

23 043 m²

Nbre logements

143

Ces 107 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Geneuille. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Geneuille

24 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2023

11 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Geneuille en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
3 Route Des Echansons, Geneuille (25870) PC Locaux ZC294, AK172 SARL Parente Société 7 259 m² 250 m² 2023/12/13
Impasse De L'eolienne, Geneuille (25870) PC Logement ZA507 — 584 m² 134 m² 2023/10/27
3 Route Des Echansons, Geneuille (25870) DP Locaux AK174, AK172 SARL Parente Société 7 259 m² 136 m² 2023/09/12
Rue Maupommet, Geneuille (25870) PC Locaux AD516, AD74 Commune De Geneuille Commune/EPCI 9 574 m² 28 m² 2023/07/31
Rue Devant Le Mont Lotissement ""Les Hauts De Geneuille"" (, Geneuille (25870) PC Logement ZA449 Cap VEFA Société 1 393 m² 699 m² 2023/04/06
2 Rue Maupommet, Geneuille (25870) PC Mixte AD430, AD75 Commune De Geneuille Commune/EPCI 9 364 m² 76 m² 2023/03/23
Chemin De La There Lotissement ""La There"" (Lot N_9), Geneuille (25870) PC Logement ZD438 Parc Du Chateau Montalembert Société 581 m² 108 m² 2023/03/21
Chemin De La There, Geneuille (25870) PC Logement ZD432 — — 120 m² 2023/03/17
Rue Lyautey Lieu-Dit ""Les Planches"", Geneuille (25870) PC Locaux ZB239 Eurl Chenillot Pascal Société 3 259 m² 495 m² 2023/03/02
61 Rue Lyautey Za Les Planches, Geneuille (25870) PC Locaux ZB290, ZB252 S.b.m. SCI 2 611 m² 259 m² 2023/02/27
Impasse De L'eolienne - Lo Lieu-Dit ""Les Bruyeres"", Geneuille (25870) PC Logement ZA504 — 731 m² 127 m² 2023/01/05

Permis de construire en 2017

6 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Geneuille en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Maupommet, Geneuille (25870) PC Logement ZA490 — — 113 m² 2017/12/22
Route Des Papetiers, Geneuille (25870) PC Logement AD558 — — 167 m² 2017/10/02
Rue Des Planches, Geneuille (25870) PC Logement ZB265 — 943 m² 105 m² 2017/09/15
Chemin Du Vaveret, Geneuille (25870) PC Logement ZA445 — 3 554 m² 132 m² 2017/06/29
Rue Des Bruyeres, Geneuille (25870) PC Logement ZA491 — 1 126 m² 86 m² 2017/02/05
Adresse Non Renseignée, Geneuille (25870) DP Locaux ZC226 — 378 m² 15 m² 2017/01/22

Permis de construire en 2015

5 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Geneuille en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Lyautey, Geneuille (25870) PC Logement AD588, AD585 — 902 m² 167 m² 2015/11/20
26 Chemin Des Combes, Geneuille (25870) PC Logement ZD355, ZD350 — 1 623 m² 255 m² 2015/06/22
26 Chemi Des Combes, Geneuille (25870) PC Logement ZD355, ZD350 — 858 m² 137 m² 2015/04/14
Rue Lyautey 25870 Geneuill, Geneuille (25870) PC Locaux ZB248 — 1 300 m² 204 m² 2015/02/04
9 Rue Des Echansons, Geneuille (25870) PC Locaux AK256, AK192 Anoxyd Société 6 916 m² 574 m² 2015/01/16

1 à 24 sur 24 autorisations

Les permis de construire à Geneuille

À Geneuille, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes.

Rythme des permis de construire à Geneuille

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Geneuille enregistre en moyenne 7,6 dossiers PC/DP par an, soit 5,9 pour 1 000 habitants (1 282 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 143 logements, soit environ 112 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune de Geneuille.

Ce qui distingue les permis de construire à Geneuille

Les personnes morales déposent 37 % des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (28 %), devant « Construction et BTP » (20 %). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : rue Lyautey (8 dossiers entre 2014 et 2023), Lotissement ""Le Domaine de (8 dossiers) et rue Maupommet (7 dossiers). Le projet le plus important, chemin de la There (2020), crée 1 194 m² de surface de plancher et 12 logements, porté par Carre Centre Est. Viennent ensuite Le Domaine des Champs Lots (1 177 m², 2021) et 32 rue Lyautey (889 m², 2022).

Statistiques des permis de construire à Geneuille

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Geneuille sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 107 autorisations ont été enregistrées. C'est en 2022 que l'activité a été la plus forte, avec 21 autorisations délivrées, soit 19,6 % du total de la période. En 2025, 6 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 14 339 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 143 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 100 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 76 à destination de logement (71 %), 23 pour des locaux d'activité (21 %) et 8 à usage mixte (7 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Geneuille et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Geneuille
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 7 1 0 897 m² 9
2025 6 +100,0 % 5 0 1 1 139 m² 11
2024 3 -72,7 % 2 1 0 244 m² 2
2023 11 -47,6 % 5 5 1 2 432 m² 14
2022 21 +31,3 % 18 1 2 4 528 m² 29
2021 16 +166,7 % 16 0 0 3 111 m² 30
2020 6 0 % 5 0 1 3 256 m² 27

Autres types d'autorisations à Geneuille

Permis d'aménager à Geneuille

7 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Geneuille

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Geneuille

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Geneuille.

Châtillon-le-Duc

142 permis de construire

Les Auxons

130 permis de construire

Cussey-sur-l'Ognon

76 permis de construire

Bussières

37 permis de construire

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Consulter un dossier de permis de construire à Geneuille

Chacun des 107 dossiers PC/DP recensés à Geneuille a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Geneuille, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Geneuille. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Geneuille

Adresse
5 rue Lyautey, 25870 Geneuille
Accueil
Lundi-Mardi : 09h00-12h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 16h00-18h00 · Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
03 81 57 71 51
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Geneuille

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Geneuille (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Geneuille ?
Cette page liste les 107 dossiers PC/DP délivrés à Geneuille depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Geneuille ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Geneuille, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Geneuille donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Geneuille ?
Le dossier le plus récent recensé à Geneuille est un permis de construire délivré le 28 août 2026 pour un projet de logement (rue Devant Le Mont, 122 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Geneuille en 2025 ?
6 dossiers PC/DP ont été délivrés à Geneuille en 2025. En 2026, 8 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Geneuille ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Geneuille autorisent 143 logements : 98 logements individuels (environ deux tiers) et 45 logements collectifs (environ un tiers). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Geneuille ?
Les déclarations préalables représentent 5 % des 107 dossiers PC/DP recensés à Geneuille. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
7 Le rythme de construction est-il élevé à Geneuille ?
Avec 83 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, Geneuille se situe nettement au-dessus de la médiane des communes du Doubs (59).
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Geneuille ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Geneuille ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.