Retour à Francheville

Permis de construire à Francheville

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Francheville (69340), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 320 autorisations enregistrées entre le 8 janvier 2013 et le 29 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

320

Première date

8 janvier 2013

Dernière date

29 juillet 2026

Surface créée (brute)

176 680 m²

Nbre logements

1 437

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Francheville. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Francheville

23 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Francheville en 2023

23 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Francheville en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Des Arpinieres, Francheville (69340) PC Logement BY56 — 935 m² 117 m² 2023/12/22
44 Chemin Des Hermieres, Francheville (69340) PC Logement BE15 — 6 648 m² 107 m² 2023/10/25
41 Route Du Bruissin, Francheville (69340) DP Locaux BW34 — 89 957 m² 340 m² 2023/10/04
17 Route De La Gare, Francheville (69340) PC Locaux BM167, BM168 Commune De Francheville Commune/EPCI 35 686 m² 2 767 m² 2023/09/27
Chemin Du Belvedere, Francheville (69340) PC Logement CC101 — 3 352 m² 214 m² 2023/09/21
5 Allee Des Grives, Francheville (69340) PC Logement CA75 — 927 m² 237 m² 2023/09/20
2 Rue De L'eglise, Francheville (69340) DP Locaux BR332 1C1L SCI 347 m² 63 m² 2023/09/06
6 Ter Allee Des Mirabelles, Francheville (69340) PC Logement BO8 — 1 800 m² 205 m² 2023/07/21
23 Bi Chemin Du Gareizin, Francheville (69340) PC Logement BT135, BT136 — 756 m² 78 m² 2023/07/20
1 B Chemin Du Belvedere, Francheville (69340) PC Logement CC120 — 1 204 m² 133 m² 2023/07/13
63 Rue De La Garenne, Francheville (69340) PC Locaux BH32 Sagi-Ter Société 7 907 m² 236 m² 2023/07/07
32 Chemin Des Hermieres, Francheville (69340) PC Logement BO51 — 1 000 m² 133 m² 2023/07/07
9 Rue De L'eglise, Francheville (69340) PC Mixte BR145, BR151 Vilogia Societe Anonyme D'hlm Société 1 557 m² 1 389 m² 2023/06/07
52 Route Du Bruissin Lot 5, Francheville (69340) PC Logement BY222 — 533 m² 141 m² 2023/05/09
72 Grande Rue, Francheville (69340) DP Locaux BR133 — 622 m² 71 m² 2023/05/02
10 Chemin Des Mouilles, Francheville (69340) PC Logement CC332, CC333 — 1 150 m² 147 m² 2023/03/23
52 Route Du Bruissin, Francheville (69340) PC Logement BY227 — 550 m² 155 m² 2023/03/16
52 Route Du Bruissin Lotissement Lot 1, Francheville (69340) PC Logement BY218 — 589 m² 146 m² 2023/03/07
52 Route Du Bruissin Lot 3, Francheville (69340) PC Logement BY220 — — 139 m² 2023/02/09
38/40 Av Du Chater, Francheville (69340) PC Logement BO22, BO226 Sccv Francheville 38 Chater SCI 3 069 m² 2 986 m² 2023/02/09
22 B Av Du Chater Res Le Grand Meaulnes, Francheville (69340) DP Logement BH7 — 12 229 m² 76 m² 2023/01/24
1 Chemin Des Cytises, Francheville (69340) PC Locaux BE17, BE60 Syndicat Intercommunal A Vocation Unique Aquavert Espace Intercommunal Commune/EPCI 37 011 m² 3 307 m² 2023/01/13
42 Rte Du Pont De Chene, Francheville (69340) DP Locaux CD35 — 1 788 m² 194 m² 2023/01/05

1 à 23 sur 23 autorisations

Les permis de construire à Francheville

Les dossiers PC/DP consultables à Francheville regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Alliade Habitat, Commune De Francheville et Patrimoine & Investissements.

À propos de Francheville

Statistiques des permis de construire à Francheville

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Francheville sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 320 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 36 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 11,3 % du total de la période. Le volume de permis de construire est resté stable en 2025, avec 17 autorisations délivrées, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 107 149 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 1 437 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 75 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 246 à destination de logement (77 %), 65 pour des locaux d'activité (20 %) et 9 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Francheville et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Francheville
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 5 2 1 1 011 m² 6
2025 17 0 % 10 7 0 4 003 m² 33
2024 17 -26,1 % 12 5 0 10 830 m² 35
2023 23 -11,5 % 15 7 1 13 381 m² 71
2022 26 -27,8 % 22 3 1 12 034 m² 131
2021 36 +71,4 % 31 5 0 40 667 m² 284
2020 21 +23,5 % 17 3 1 11 147 m² 120

Autres types d'autorisations à Francheville

Permis de construire dans les communes voisines de Francheville

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Francheville.

Retour à la page commune, département et région

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Francheville. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Francheville

Adresse
1 rue du Robert, 69340 Francheville
Accueil
Lundi-Mercredi : 08h30-12h30, 13h45-17h00 · Jeudi : 08h30-12h30 · Vendredi : 08h30-12h30, 13h45-17h00 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
04 78 59 02 66

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Francheville

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Francheville ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Francheville depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Francheville ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Francheville ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Francheville ?
En 2025, 17 permis de construire ont été délivrés à Francheville, un volume stable par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 36 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Francheville.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Francheville ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Francheville, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Alliade Habitat, Commune De Francheville et Patrimoine & Investissements.