Permis de construire Logement N° 0690892300042

Permis de construire n° 0690892300042 à Francheville pour 117 m² de logement, 15 Rue Des Arpinieres

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2023

Dossier PC n° 0690892300042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690892300042 a été délivré le 22 décembre 2023 à Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 15 Rue Des Arpinieres.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 935 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BY56. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 318 permis de construire et déclarations préalables référencés à Francheville.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

935 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/10/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

05/11/2024

Achèvement (DAACT)

31/10/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
22/12/2023
Chantier (DOC)
05/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2025

Localisation du projet à Francheville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BY56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Francheville Code postal 69340 Identifiant INSEE 69089
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRANCHEVILLE (69340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690892300042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 935 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 15 Rue Des Arpinieres, à Francheville (69340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 décembre 2023, ouverture de chantier le 5 novembre 2024, achèvement déclaré le 31 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690892300042, déposé en mairie de Francheville.

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