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Permis de construire à Frambouhans

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Frambouhans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 68 autorisations sur la période du 02/01/2013 au 07/11/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

68
Total autorisations
02/01/2013
Première date
07/11/2025
Dernière date
18 874 m²
Surface totale
2025 5 2024 8 2023 12 2022 1 2021 2 2020 3 2019 7 2018 3 2017 4 2016 7 2015 3 2014 4 2013 9

Permis de construire à Frambouhans en 2025

5 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lieu-Dit ""Sur Les Seignes"", Frambouhans (25140) PC Locaux AK51, AK91 GAEC BIO'N'COW Agricole 120 588 m² 2 646 m² 2025/11/07
Lot 3 - Lotissement ""Les E, Frambouhans (25140) PC Logement AB491 — Particuliers 846 m² 190 m² 2025/09/06
4 Lotissement ""Les Echanges"", Frambouhans (25140) PC Logement AB492, AB497 — Particuliers 849 m² 158 m² 2025/09/06
Rue De La Fontenotte, Frambouhans (25140) PC Logement AB494 — Particuliers 738 m² 175 m² 2025/05/16
9 Rue Du Crotot, Frambouhans (25140) PC Locaux AD225, AD226 — 35 818 m² 2 079 m² 2025/04/04

Permis de construire à Frambouhans en 2024

8 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
0 Za La Baume - Rue Des Louv, Frambouhans (25140) PC Locaux AC673 MECANIC'OUTILS SA Société 4 021 m² 133 m² 2024/11/21
18 Rue Du Capitaine Treilhes, Frambouhans (25140) DP Logement AC550, AC125 — Non déterminé 856 m² 638 m² 2024/10/04
Adresse Non Renseignée, Frambouhans (25140) PC Locaux AC673 MECANIC'OUTILS SA Société 4 021 m² 388 m² 2024/08/30
Rue De La Fontenotte Lot, Frambouhans (25140) PC Logement AB511, AB512 — Particuliers 910 m² 172 m² 2024/05/22
Lotn_1 Et N_2 Lotissement, Frambouhans (25140) PC Logement AB489, AB490 FAMYMEL SCI de particuliers 960 m² 179 m² 2024/02/23
4 Rue De La Velle, Frambouhans (25140) PC Locaux AC210, AC348 IMMODA SCI 801 m² 476 m² 2024/02/12
11 Lotissement "" Les Echanges, Frambouhans (25140) PC Logement AB506 — Particuliers 380 m² 99 m² 2024/02/12
10 Lot 10 Lotissement "" Les, Frambouhans (25140) PC Logement AB505 — Particuliers 385 m² 99 m² 2024/02/08

Permis de construire à Frambouhans en 2023

12 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue De La Fontenotte Lot N Lieu Dit Ban Au Veaux Lotissement Les, Frambouhans (25140) PC Logement AB509, AB516 — Particuliers 1 151 m² 155 m² 2023/12/22
4 Rue Des Pres Verts, Frambouhans (25140) DP Locaux AB340 — 895 m² 164 m² 2023/10/31
Zone Artisanale De La Baum Lieu-Dit La Baume, Frambouhans (25140) PC Locaux AC593 JTP SCI 3 997 m² 375 m² 2023/09/04
Lot 9 Lotissement ""Les Echanges"", Frambouhans (25140) PC Logement AB495, AB504 — Particuliers 734 m² 117 m² 2023/08/23
Lotissement ""Les Echanges"", Frambouhans (25140) PC Logement AB480P — Particuliers 905 m² 197 m² 2023/06/21
6 Lotissement Communal ""Les, Frambouhans (25140) PC Logement AB478 — Particuliers 718 m² 148 m² 2023/06/12
Lotissement ""Les Echanges"", Frambouhans (25140) PC Logement AB493, AB500 — Particuliers 698 m² 136 m² 2023/06/08
Lotissement ""Les Echanges"", Frambouhans (25140) PC Logement AB480 — Particuliers 775 m² 142 m² 2023/05/24
Lotissement ""Les Echanges"", Frambouhans (25140) PC Logement AB480 — Particuliers 695 m² 149 m² 2023/05/12
25 Rue Du Capitaine Treihles, Frambouhans (25140) PC Logement AC140, AC141 LUDALE SCI ou SCCV 1 166 m² 88 m² 2023/05/09
Rue Des Sorbiers Za La Baume, Frambouhans (25140) PC Locaux AC658 SCI DU TACOT SCI 1 558 m² 387 m² 2023/03/03
27 Rue Du Capitaine Treilhes, Frambouhans (25140) PC Logement AC144, AC537 — Particuliers 1 104 m² 690 m² 2023/02/23

Permis de construire à Frambouhans en 2022

1 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2 B Rue Du Crotot, Frambouhans (25140) DP Locaux AD251 — 703 m² 124 m² 2022/06/17

Permis de construire à Frambouhans en 2019

7 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
3 Rue Du Bas Du Parc, Frambouhans (25140) PC Logement AD349 — Particuliers 949 m² 119 m² 2019/12/16
Au Nid Du Crot, Frambouhans (25140) PC Locaux AE47, AE49 — 19 720 m² 32 m² 2019/10/30
4 Rue Du Stade, Frambouhans (25140) DP Locaux AC342, AC436 — 1 117 m² 300 m² 2019/09/18
Lotissement ""Le Bas Du Par, Frambouhans (25140) PC Logement AD253P — Particuliers 980 m² 148 m² 2019/09/03
5 Le Nid Du Crot, Frambouhans (25140) PC Logement AE198, AE199 — Particuliers 1 676 m² 653 m² 2019/05/06
Lotissement Du Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC607 — Particuliers 742 m² 129 m² 2019/04/16
Le Bas Du Parc, Frambouhans (25140) PC Logement AD4 — Particuliers 901 m² 148 m² 2019/01/14

Permis de construire à Frambouhans en 2017

4 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
20 Rue De La Baume, Frambouhans (25140) PC Logement AB264, AB382 — Particuliers 775 m² 126 m² 2017/12/18
Lotissement Le Tacot Lot 3, Frambouhans (25140) PC Logement AC605 — Particuliers 779 m² 134 m² 2017/12/08
Les Mottes Lotissement Le Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC616 — Particuliers 992 m² 136 m² 2017/10/12
La Cour Jean Brusse, Frambouhans (25140) PC Locaux AK50, AK51 GAEC DE LA CASAMANCE Agricole 103 900 m² 1 530 m² 2017/03/06

Permis de construire à Frambouhans en 2016

7 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC617 — Particuliers 874 m² 114 m² 2016/11/22
Rue Du Tacot La Baume, Frambouhans (25140) PC Logement AC13 — Particuliers 887 m² 137 m² 2016/06/15
Rue Du Capitaine Treilhes, Frambouhans (25140) DP Locaux AB178 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS Public — 8 m² 2016/05/05
Rue Du Capitaine Treilhes Au Village, Frambouhans (25140) DP Locaux AC489 SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS Public 1 355 m² 8 m² 2016/05/04
14 Rue Du Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC611 — Bailleurs sociaux 748 m² 85 m² 2016/04/22
2 Rue Du Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC601, AC604 — Particuliers 763 m² 130 m² 2016/02/10
Lotissement Communal Le Ta Lot N_12, Frambouhans (25140) PC Logement — — Bailleurs sociaux 1 002 m² 107 m² 2016/01/29

Permis de construire à Frambouhans en 2014

4 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lot Du Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC600, AC603 — Particuliers 745 m² 128 m² 2014/12/22
23A Grande Rue, Frambouhans (25140) PC Logement AD344, AD341 — Particuliers 1 029 m² 251 m² 2014/09/24
Rue Du Tacot Les Mottes, Frambouhans (25140) PC Logement AC612 — Particuliers 789 m² 169 m² 2014/09/11
Lot Du Tacot, Frambouhans (25140) PC Logement AC609 — Particuliers 789 m² 135 m² 2014/05/09

Permis de construire à Frambouhans en 2013

9 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Za De La Baume, Frambouhans (25140) PC Locaux AC552 SARL B.D.P Société — 175 m² 2013/12/20
Lot Sous La Fontenotte, Frambouhans (25140) PC Logement AB460 — Particuliers 661 m² 104 m² 2013/10/17
Ld Sous La Fontenotte, Frambouhans (25140) PC Logement AB463 — Particuliers 797 m² 127 m² 2013/08/19
Lot Sous La Fontenotte, Frambouhans (25140) PC Logement AB461 — Particuliers 789 m² 138 m² 2013/07/01
Lot Sous La Fontenotte, Frambouhans (25140) PC Logement AB464 — Particuliers 880 m² 143 m² 2013/07/01
Lot Sous La Fontenotte, Frambouhans (25140) PC Logement AB462 — Particuliers 782 m² 112 m² 2013/06/10
Lot Ban Aux Vaux 2007, Frambouhans (25140) PC Logement AB442 — Particuliers 998 m² 167 m² 2013/02/26
Aux Essarts, Frambouhans (25140) PC Locaux AC17 GAEC DES CHARNIERS Agricole 26 225 m² 34 m² 2013/02/04
Lot Sous La Fontenotte, Frambouhans (25140) PC Logement AB459, AB466 — Particuliers 1 006 m² 137 m² 2013/01/02

A propos des permis de construire à Frambouhans

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Frambouhans, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 68 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Frambouhans, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Frambouhans

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Frambouhans sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2023 avec 12 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -37,5 %. 📐 Sur cette période, 18 874 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 55 logements. La répartition par destination comprend 50 pour le logement et 18 pour les locaux.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 5 -37,5 % 3 2 0 5 248 m² 3
2024 8 -33,3 % 5 3 0 2 184 m² 7
2023 12 +1 100,0 % 9 3 0 2 748 m² 10
2022 1 -50,0 % 0 1 0 124 m² -
2021 2 -33,3 % 2 0 0 737 m² 4
2020 3 -57,1 % 1 2 0 1 246 m² 1
2019 7 +133,3 % 5 2 0 1 529 m² 5
2018 3 -25,0 % 3 0 0 375 m² 3
2017 4 -42,9 % 3 1 0 1 926 m² 3
2016 7 +133,3 % 5 2 0 589 m² 5

Autres types d'autorisations à Frambouhans

Permis d'aménager à Frambouhans
4 autorisations - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Frambouhans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Frambouhans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis de construire à Frambouhans ?
La commune de Frambouhans (Doubs) totalise 68 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Frambouhans ?
Les permis de construire délivrés à Frambouhans représentent un total de 18 874 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
3 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Frambouhans ?
L'année 2023 a été la plus active à Frambouhans avec 12 permis de construire délivrés.
4 Combien de logements ont été autorisés à Frambouhans ?
Les permis de construire délivrés à Frambouhans ont autorisé un total de 55 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
5 Dans quel département se trouve Frambouhans ?
La commune de Frambouhans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Frambouhans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Frambouhans incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.