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Permis de construire à Entre-deux-Guiers

Isère (38), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Entre-deux-Guiers (38380), dans le département Isère en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 93 autorisations enregistrées entre le 4 janvier 2013 et le 17 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

93

Première date

4 janvier 2013

Dernière date

17 juin 2026

Surface créée (brute)

33 375 m²

Nbre logements

74

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Entre-deux-Guiers. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Entre-deux-Guiers

2026 4 2025 4 2024 3 2023 5 2022 9 2021 7 2020 5 2019 10 2018 3 2017 2 2016 3 2015 10 2014 13 2013 15

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2026

4 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
106 Avenue De Chartreuse, Entre-deux-Guiers (38380) PC Mixte AC542 — 8 571 m² 52 m² 2026/06/17
22 Rue Du Lorzier, Entre-deux-Guiers (38380) DP Locaux AC624, AC626 — 763 m² 25 m² 2026/04/21
100 Chemin Chantemerle, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement ZC138 — 10 345 m² 74 m² 2026/04/17
497 Route De La Tour, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement ZC172, ZC128 — 2 184 m² 152 m² 2026/04/17

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2025

4 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De La Tournette La Mievre, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AD452, AD448 — 689 m² 89 m² 2025/11/04
933 Avenue Du Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux ZC177, ZC183 SCI Guiers SCI 4 078 m² 277 m² 2025/09/30
Route De La Tour Les Peillardes, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement ZC110 — 1 173 m² 125 m² 2025/09/19
Zone Industrielle Chartreu, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE347 Multibase Société 2 418 m² 135 m² 2025/02/14

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2024

3 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
389 Chemin Des Moulins Le Suiffet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB83, AB493 Hominvest Société 2 639 m² 658 m² 2024/12/31
Rue Du Grand Som, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1123 — 563 m² 190 m² 2024/09/04
185 Rue De Verdun, Entre-deux-Guiers (38380) PC Mixte AB1089 — 128 m² 180 m² 2024/01/25

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2023

5 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
0002 Rue De La Poste, Entre-deux-Guiers (38380) DP Logement AC107 Commune D Entre Deux Guiers Commune/EPCI 275 m² 24 m² 2023/11/03
Les Bauches Zi Chartreuse, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE462 SCI Des 8 SCI 2 957 m² 484 m² 2023/09/28
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux ZC189 Noechris SCI 941 m² 54 m² 2023/09/22
Ch Des Millioz La Mievre, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AD416 Commune Des Echelles Commune/EPCI 5 335 m² 580 m² 2023/09/19
70 Rue Du Grand Som Pierre Tapin, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB249 — 1 136 m² 120 m² 2023/04/16

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2022

9 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De La Sagne, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement 0E614 — 306 m² 65 m² 2022/12/20
186 Av De Verdun, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB822 — 132 m² 175 m² 2022/11/14
6 Zi Chartreuse Guiers Les Bauches, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE444, AE448 SCI Cbtl SCI 1 160 m² 71 m² 2022/10/18
0273 Rue De La Tournette, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AD328 — 2 233 m² 130 m² 2022/07/07
Route Du Folliolet La Tour, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement 0A371 — 1 817 m² 132 m² 2022/05/11
0172 Rue De Verdun, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB822 — 1 214 m² 91 m² 2022/04/25
5093 Rue De Verdun, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB999 — 149 m² 114 m² 2022/04/16
Avenue Malissard Lotissement Les Niveoles Lot 3, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1057 — — 89 m² 2022/03/11
Les Niveoles, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1058 — 588 m² 104 m² 2022/02/18

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2021

7 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
100 Chemin Chantemerle, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux ZC138 — 10 345 m² 156 m² 2021/12/23
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux — — — 190 m² 2021/10/25
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement — — — 149 m² 2021/09/23
Alle Des Niveoles Lieudit Les Rousses, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1059 — — 123 m² 2021/09/06
84 Av Beausejour, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB201 — 1 506 m² 35 m² 2021/06/24
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux — — — 516 m² 2021/05/01
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux — — — 650 m² 2021/03/02

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2020

5 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
2 Rue Des Centaurees Lieu-Dit Le Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1002 — — 113 m² 2020/12/19
Avenu Du 8 Mai 1945 Lieu-Dit Le Suiffet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB999, AB1000 — 197 m² 114 m² 2020/12/15
Rue De L'avenir Zone Industrielle Chartreuse Guiers, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE431 — — 503 m² 2020/10/07
12 Place Centrale, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AC301 — — 386 m² 2020/09/28
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement — — — 151 m² 2020/03/06

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2019

10 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement — — — 119 m² 2019/12/26
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement — — — 127 m² 2019/12/20
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux — — — 21 m² 2019/12/20
Za Champ Perroud Lot 3, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux ZC146 — 7 367 m² 1 655 m² 2019/11/02
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement — — — 170 m² 2019/07/16
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux — — — 1 484 m² 2019/06/14
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux — — — 351 m² 2019/05/24
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux — — — 228 m² 2019/04/19
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux — — — 772 m² 2019/04/12
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement — — — 200 m² 2019/02/08

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2018

3 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux — — — 384 m² 2018/12/24
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux 0B13, 0B12 SCI Distillerie Chartreuse Aiguenoire SCI 110 014 m² 4 985 m² 2018/10/15
Route Du Folliolet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement 0A371, 0A372 — 1 832 m² 95 m² 2018/03/19

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2017

2 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lieu- Les Bauches, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux ZA98, AE308 SCI Flofrangeli SCI 29 258 m² 61 m² 2017/02/23
Avenu Malissard, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1006 — 550 m² 92 m² 2017/02/23

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2016

3 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Ld Champ Perroud, Entre-deux-Guiers (38380) DP Locaux ZC146 Enedis Société 9 229 m² 9 m² 2016/07/01
Zi Chartreuse-Guiers, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE422 SCI Cbtl SCI 1 160 m² 438 m² 2016/03/04
Le Mas D'aigenoire, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux B13 SCI Distillerie Aiguenoire SCI 72 390 m² 7 182 m² 2016/02/15

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2015

10 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Za Champ Perroud Lot 7, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux ZC147 Societe Civile Immobiliere Jefaryo SCI 1 175 m² 509 m² 2015/12/04
Lieu- Le Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1020, AB1019 — 1 943 m² 162 m² 2015/11/13
Av De Beausejour, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB193 — 770 m² 130 m² 2015/10/16
Zi Chartreuse Guiers, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE422 Communaute De Communes Coeur De Chartreuse Commune/EPCI 4 561 m² 69 m² 2015/10/04
Avenue Mallissard 12 Le Clos Des Centaurees, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1012 — 540 m² 92 m² 2015/08/03
414 Rue De La Tournette, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AD59 — 600 m² 119 m² 2015/06/21
Zi Chartreuse Guiers, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE420 — 2 746 m² 47 m² 2015/04/27
Le Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1000 — 540 m² 99 m² 2015/04/11
Le Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AC59P — 957 m² 87 m² 2015/03/26
Le Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1004 — 549 m² 77 m² 2015/02/24

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2014

13 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
253 Chem Des Peillardes, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux ZC5 — 5 022 m² 1 484 m² 2014/11/29
Chem Des Molleaux, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement E207, E206 — 1 500 m² 86 m² 2014/10/14
7 Lot Le Clos Des Centaurees, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1007 — 560 m² 96 m² 2014/10/14
Le Clos Des Centaures - Lo, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1014 — 520 m² 90 m² 2014/09/25
Lotiss Le Clos Des Centaur Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB1011 — 550 m² 108 m² 2014/09/23
Rte De La Sagne Le Grepon, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement E128, E127 — 5 710 m² 150 m² 2014/09/03
Lotissement Le Clos Des Centaurees, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB. — 540 m² 90 m² 2014/08/12
Le Clos Des Centaures Le Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB845 — 525 m² 84 m² 2014/07/23
Lotiss Le Clos Des Centaur Le Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB845P — 550 m² 82 m² 2014/06/12
Le Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB845 — 550 m² 97 m² 2014/06/11
Lot Les Jardins De L Echai Les Rousses, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB984 — 797 m² 81 m² 2014/05/31
Rue De La Mievre Le Bourg, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AC326 — 510 m² 92 m² 2014/02/17
Les Bauches, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE399 Societe Civiles Immobiliere Bofe Et Par Abreviation SCI Bofe SCI 4 880 m² 1 336 m² 2014/02/03

Permis de construire à Entre-deux-Guiers en 2013

15 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Entre-deux-Guiers en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Zi Chartreuse Guiers, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE403, AE266 — 1 115 m² 107 m² 2013/12/16
Le Bourg, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AC331 — 453 m² 90 m² 2013/11/23
Chem De La Source Aiguenoire, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement A206, A205 — 950 m² 199 m² 2013/11/03
Zi Les Bauches, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE358 SCI Charpine Et Pied De Chat SCI 5 349 m² 106 m² 2013/10/22
25 Chartreuse Guiers, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE399 Deplacer Les Montagnes Société 3 484 m² 94 m² 2013/10/18
Les Rousses, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB946 — 850 m² 155 m² 2013/10/16
Lot Les Jardins De L Echaillon, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB946 — 820 m² 145 m² 2013/08/10
136 Av Du Montcelet, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AC353 — 210 m² 161 m² 2013/06/19
Chem De La Foret Les Rousses, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB990, AB989 — 1 610 m² 178 m² 2013/04/17
Zi Chartreuse Guiers, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AE385, AE386 — 9 800 m² 27 m² 2013/02/22
Rue De L Echaillon, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB988 — 811 m² 92 m² 2013/02/17
Les Rousses, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB946 — 850 m² 107 m² 2013/02/05
Imp De L Echaillon Les Jardins De L Echaillon, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement AB746 — — 102 m² 2013/01/29
Adresse Non Renseignée, Entre-deux-Guiers (38380) PC Logement — — — 147 m² 2013/01/14
Les Bauches, Entre-deux-Guiers (38380) PC Locaux AELOT Societe Civiles Immobiliere Bofe Et Par Abreviation SCI Bofe SCI 2 500 m² 748 m² 2013/01/04

Construction et urbanisme à Entre-deux-Guiers

Entre-deux-Guiers, commune du département Isère (38) en région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 1 888 habitants pour une superficie de 11 km², soit une densité de 179 hab/km². 93 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 6 034 m² de surface de plancher d'habitation créée et 74 logements.

L'année la plus active a été 2013 avec 15 autorisations, soit 16,1 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Entre-deux-Guiers (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Entre-deux-Guiers.

Statistiques des permis de construire à Entre-deux-Guiers

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Entre-deux-Guiers sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 93 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2013, avec 15 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 16,1 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 034 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 74 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 82 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 57 à destination de logement (61 %), 34 pour des locaux d'activité (37 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Entre-deux-Guiers et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Entre-deux-Guiers
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 2 1 1 304 m² 2
2025 4 +33,3 % 2 2 0 626 m² 2
2024 3 -40,0 % 2 0 1 1 028 m² 9
2023 5 -44,4 % 2 3 0 1 262 m² 5
2022 9 +28,6 % 8 1 0 971 m² 9
2021 7 +40,0 % 3 4 0 1 819 m² 3
2020 5 -50,0 % 4 1 0 1 267 m² 9

Autres types d'autorisations à Entre-deux-Guiers

Permis d'aménager à Entre-deux-Guiers

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Entre-deux-Guiers

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Entre-deux-Guiers

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Entre-deux-Guiers.

Saint-Laurent-du-Pont

165 permis de construire

Les Échelles

69 permis de construire

Miribel-les-Échelles

44 permis de construire

Saint-Christophe-sur-Guiers

31 permis de construire

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Entre-deux-Guiers

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Isère (38)

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Auvergne-Rhône-Alpes

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 05/05/2026

Mairie - Entre-deux-Guiers

Adresse
1 place du 11-novembre-1918, 38380 Entre-deux-Guiers
Accueil
Lundi : 14h00-17h00 · Mardi-Jeudi : 08h30-12h00 · Vendredi : 16h00-19h00
Téléphone
04 76 66 05 05
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Entre-deux-Guiers

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Entre-deux-Guiers (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Entre-deux-Guiers ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Entre-deux-Guiers depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Entre-deux-Guiers ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Entre-deux-Guiers ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Entre-deux-Guiers ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Entre-deux-Guiers, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2013 avec 15 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Entre-deux-Guiers.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Entre-deux-Guiers ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).