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Permis de construire à Doubs

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Doubs (25300), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 193 autorisations enregistrées entre le 21 février 2013 et le 23 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

193

Première date

21 février 2013

Dernière date

23 juin 2026

Surface créée (brute)

60 842 m²

Nbre logements

493

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Doubs. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Doubs

193 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Doubs en 2015

20 sur 24 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doubs en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement ""Champs Du Clo, Doubs (25300) PC Logement AA330 — — 92 m² 2015/10/20
41 Lot Lechamps Du Clos, Doubs (25300) PC Logement AA41 — 214 m² 87 m² 2015/09/29
19 Lot Le Champs Du Clos, Doubs (25300) PC Logement AA19 — 472 m² 83 m² 2015/09/28
Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) PC Logement — — — 99 m² 2015/09/25
Rue Des Frenes, Doubs (25300) PC Logement AC513 — 700 m² 135 m² 2015/08/02
Rue De L Oree Du Bois, Doubs (25300) PC Logement AD348 — 745 m² 168 m² 2015/07/08
Rue Des Frenes, Doubs (25300) PC Logement AC504 — 740 m² 110 m² 2015/06/30
Lot Le Meridien, Doubs (25300) PC Mixte AB111 SCI Rn Medical SCI 2 528 m² 886 m² 2015/06/27
11B Rue De La Ville, Doubs (25300) PC Logement AC397 — 1 405 m² 258 m² 2015/06/26
Rue Des Frenes, Doubs (25300) PC Logement AC508 — 652 m² 144 m² 2015/04/24
Rue De La Chaussee, Doubs (25300) PC Logement AC516 — 612 m² 119 m² 2015/04/18
11B Rue De La Ville, Doubs (25300) PC Logement AC397 — 1 405 m² 158 m² 2015/03/30
15 Lot Le Centre, Doubs (25300) PC Logement AC518 — 620 m² 153 m² 2015/03/13
Rue Des Frenes, Doubs (25300) PC Logement AC515 — 665 m² 131 m² 2015/03/13
34 Rue De La Sylve, Doubs (25300) PC Locaux AD91 — 800 m² 173 m² 2015/03/09
Lot Le Centre, Doubs (25300) PC Logement AC507 — 632 m² 169 m² 2015/02/03
Lot Le Centre, Doubs (25300) PC Logement AC506 — 629 m² 139 m² 2015/02/02
Zone Artisanale, Doubs (25300) PC Mixte ZB71 — 2 616 m² 142 m² 2015/01/09
Rue Des Frenes, Doubs (25300) PC Logement AC512 — 645 m² 120 m² 2015/01/08
Rue Des Fresnes, Doubs (25300) PC Logement AC12 — 635 m² 106 m² 2015/01/08

Permis de construire à Doubs en 2014

17 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doubs en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Des Frenes Lotissement Les Centre, Doubs (25300) PC Logement AC510 — 6 871 m² 232 m² 2014/12/06
Rue De La Chaussee, Doubs (25300) PC Logement AC517 — 764 m² 229 m² 2014/12/03
Rue De L Oree Du Bois, Doubs (25300) PC Logement AD349 — 799 m² 168 m² 2014/11/25
Lot Le Centre, Doubs (25300) PC Logement AC505 — 655 m² 145 m² 2014/11/13
1 Rte De Besancon, Doubs (25300) PC Locaux AE9, AE22 Distridoubs Société 64 568 m² 1 667 m² 2014/10/16
Rue De La Chaussee Lotissement Le Centre, Doubs (25300) PC Logement AC17 — 631 m² 220 m² 2014/10/03
Le Centre, Doubs (25300) PC Logement AC503 — 651 m² 162 m² 2014/10/02
Rue De La Chaussee, Doubs (25300) PC Logement AC504 — 740 m² 169 m² 2014/09/26
Rue De La Chaussee, Doubs (25300) PC Logement AC519 — 615 m² 101 m² 2014/09/05
Lot Le Centre, Doubs (25300) PC Logement AC514 — 605 m² 167 m² 2014/09/01
6 Rue Andre Roz, Doubs (25300) DP Locaux ZC309 Caisse De Credit Mutuel De Pontarlier Banque 1 656 m² 114 m² 2014/08/22
Lot La Montagne Iv, Doubs (25300) PC Logement AC458 Amar Immo Société 689 m² 304 m² 2014/06/25
Av Des Champs D Anis, Doubs (25300) PC Logement AE257 — 608 m² 175 m² 2014/06/05
14 Rue Flora, Doubs (25300) PC Locaux AB213, AB212 Faivre Immobilier SCI 1 303 m² 78 m² 2014/05/05
Rue De L Oree Du Bois Le Quarre, Doubs (25300) PC Logement AD347 — 13 021 m² 219 m² 2014/02/06
Adresse Non Renseignée, Doubs (25300) PC Locaux AB142, AB143 — 5 792 m² 49 m² 2014/01/17
5 Rue De L Eglise, Doubs (25300) PC Logement AB170 Goursoll'immo Société 1 245 m² 596 m² 2014/01/14

Permis de construire à Doubs en 2013

6 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Doubs en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
2-4 Rue De L Oree Du Bois Le Quarre, Doubs (25300) PC Logement AD349, AD348 Ugimmo Société 1 560 m² 528 m² 2013/11/08
Rue Andre Roz Zac La Gouille Des Sauges, Doubs (25300) PC Locaux ZC298 Decathlon Société 20 665 m² 902 m² 2013/08/01
9 Rue Flora, Doubs (25300) DP Locaux AE128, AE50 SCI B C R SCI 1 471 m² 3 m² 2013/06/16
8Bis Rue Basse, Doubs (25300) PC Logement AA285 — — 159 m² 2013/03/31
Lot Au Quarre, Doubs (25300) PC Logement AD341 — 625 m² 168 m² 2013/02/27
Lot La Plaine Au Quarre, Doubs (25300) PC Logement AD48 — 861 m² 169 m² 2013/02/21

151 à 193 sur 193 autorisations

Les permis de construire à Doubs

Les dossiers PC/DP consultables à Doubs regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Distridoubs, Goursoll'immo et Theomat.

À propos de Doubs

Petite commune, Doubs (25300) rassemble 3 272 habitants pour une superficie de 9,0 km² (367,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire (dense). Son relief est contrasté (de 795 à 1 052 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Doubsiens / Guerrats, la commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Grand Pontarlier. Dans le voisinage, Pontarlier (25300) (570 autorisations) et Arçon (25300) (111 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Doubs, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Doubs

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Doubs sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 193 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 28 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,5 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 9 autorisations, en recul de -30,8 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 40 133 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 493 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 81 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 145 à destination de logement (75 %), 45 pour des locaux d'activité (23 %) et 3 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Doubs et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Doubs
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 5 3 0 834 m² 5
2025 9 -30,8 % 2 7 0 2 234 m² 20
2024 13 +44,4 % 7 6 0 3 236 m² 9
2023 9 -25,0 % 6 3 0 5 167 m² 75
2022 12 -7,7 % 8 4 0 6 342 m² 33
2021 13 0 % 10 3 0 2 227 m² 14
2020 13 +18,2 % 9 4 0 2 394 m² 9

Autres types d'autorisations à Doubs

Permis d'aménager à Doubs

7 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Doubs

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Doubs

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Doubs.

Pontarlier

498 permis de construire

Arçon

105 permis de construire

Dommartin

95 permis de construire

Vuillecin

47 permis de construire

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Doubs

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Doubs. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Doubs

Adresse
6 Grande-Rue, 25300 Doubs
Accueil
Lundi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Samedi : 10h00-12h00
Téléphone
03 81 46 51 40
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Doubs

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Doubs (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Doubs ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Doubs depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Doubs ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Doubs ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Doubs ?
En 2025, 9 permis de construire ont été délivrés à Doubs, soit un recul de -30,8 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2016 avec 28 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Doubs.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Doubs ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Doubs, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Distridoubs, Goursoll'immo et Theomat.