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Permis de construire à Commelle-Vernay

Loire (42), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Commelle-Vernay (42120), dans la Loire, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 189 autorisations enregistrées entre le 5 février 2013 et le 3 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

189

Première date

5 février 2013

Dernière date

3 août 2026

Surface créée (brute)

26 711 m²

Nbre logements

177

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Commelle-Vernay. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Commelle-Vernay

189 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Permis de construire à Commelle-Vernay en 2016

4 sur 24 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Commelle-Vernay en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Chassignol, Commelle-Vernay (42120) PC Logement C913 — 720 m² 49 m² 2016/04/18
54 Impasse Des Mesanges, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH195 — 940 m² 127 m² 2016/03/09
67 Chemin Croix Rempart, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BT153 — 1 543 m² 122 m² 2016/02/09
Plat Des Cotes, Commelle-Vernay (42120) PC Locaux BM32 — 9 014 m² 307 m² 2016/01/26

Permis de construire à Commelle-Vernay en 2015

15 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Commelle-Vernay en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Victor Dupre, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BV196, BV198 — 1 175 m² 135 m² 2015/11/18
958 Rue Victor Hugo, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BN114 — 812 m² 101 m² 2015/10/12
440 Route De Commelle, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BA40, BA41 SCI Du Chateau De Bachelard SCI 177 414 m² 600 m² 2015/10/09
Rue De L'artisanat Za Les Arnauds, Commelle-Vernay (42120) PC Locaux BC84 SCI L'etoile SCI 3 129 m² 263 m² 2015/09/18
Route Touristique Le Vignoble, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BR108, BR109 SCI Hot De Commelle SCI — 91 m² 2015/07/16
Route Touristique Le Vignoble, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BR108, BR109 SCI Hot De Commelle SCI 839 m² 90 m² 2015/07/16
68 Route De Parigny Lotissement Les Frenes De Commelle, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH172 Immobilier Cecile Robin Société 626 m² 193 m² 2015/07/16
Rue Des Mesanges, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH264 — 1 252 m² 147 m² 2015/07/07
6028 Rte De Parigny, Commelle-Vernay (42120) PC Locaux BE30 Commune De Commelle Vernay Commune/EPCI 5 859 m² 28 m² 2015/07/06
55 Allee Des Frenes Lotissement ""Les Frenes De Commelle"", Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH173 Immobilier Cecile Robin Société 747 m² 193 m² 2015/05/26
Adresse Non Renseignée, Commelle-Vernay (42120) PC Logement — — — 104 m² 2015/03/11
118 Rue Des Vignes, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BT175 — 932 m² 105 m² 2015/03/11
248 Allee Des Rossignols Lotissement Les Frenes De Commelle, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH216 — 777 m² 105 m² 2015/02/02
20 Impasse Des Mesanges, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH197 — 711 m² 94 m² 2015/01/06
41 Allee Des Chardonnerets Lotissement Les Frenes De Commelle, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH181 — 991 m² 115 m² 2015/01/05

Permis de construire à Commelle-Vernay en 2014

10 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Commelle-Vernay en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte D Echanson, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BN120 SCI L2Cb SCI 1 395 m² 113 m² 2014/07/29
176 All Des Rossignols Lot Les Frenes, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH218 — 756 m² 94 m² 2014/06/24
Grange Beraud, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BR187 — 1 071 m² 149 m² 2014/06/20
49 Lot Les Frenes, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH202 — 910 m² 111 m² 2014/06/18
53 Lot Les Frenes, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH206 — 736 m² 92 m² 2014/06/16
Rue Du 11 Novembre, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BV191 — 900 m² 91 m² 2014/06/02
251 All Des Rossignols - Lot 72 Lot Les Frenes De Commelle, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH225 — 665 m² 75 m² 2014/05/06
Rte De Chassignol, Commelle-Vernay (42120) PC Logement C913 — 720 m² 74 m² 2014/04/09
Lot Les Frenes 95 All Des Rossignols, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH201 — 1 223 m² 90 m² 2014/03/12
Imp Pasteur, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BO148 — 1 465 m² 208 m² 2014/01/27

Permis de construire à Commelle-Vernay en 2013

10 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Commelle-Vernay en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
173 Rue Villa Commellis, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BE56B — 1 266 m² 63 m² 2013/12/16
Za Les Arnauds, Commelle-Vernay (42120) PC Locaux BC67 — 2 386 m² 27 m² 2013/09/04
30 Lot Les Frenes De Commelle, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH184 — 826 m² 97 m² 2013/07/13
1116 Rue Jules Ferry Grange Beraud, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BR94 — 1 554 m² 200 m² 2013/06/30
93 Imp Lobelia Chez David, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BX155 — 1 199 m² 139 m² 2013/06/29
59 Lot 59 Allee Des Frenes, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BH174 — 793 m² 104 m² 2013/06/29
618 Rte De Vernay, Commelle-Vernay (42120) PC Locaux BA6, BA7 SCI Lmt Vernay SCI 5 260 m² 252 m² 2013/05/30
190 Rte Des Arnauds, Commelle-Vernay (42120) PC Locaux BB62, BB63 — 104 679 m² 789 m² 2013/02/18
225 Rue Du 11 Novembre, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BV190 — 900 m² 109 m² 2013/02/08
Plat Des Cotes, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BM27, BM29 — 9 014 m² 131 m² 2013/02/05

151 à 189 sur 189 autorisations

Les permis de construire à Commelle-Vernay

Les dossiers PC/DP consultables à Commelle-Vernay regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Commelle Vernay, Immobilier Cecile Robin et SCI Hot De Commelle.

À propos de Commelle-Vernay

Statistiques des permis de construire à Commelle-Vernay

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Commelle-Vernay sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 189 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 24 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 12,7 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 13 autorisations, en progression de +160,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 19 962 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 177 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 113 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 163 à destination de logement (86 %) et 26 pour des locaux d'activité (14 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Commelle-Vernay et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 10 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Commelle-Vernay
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 10 - 10 0 0 1 071 m² 10
2025 13 +160,0 % 11 2 0 2 250 m² 21
2024 5 -50,0 % 5 0 0 657 m² 5
2023 10 +11,1 % 8 2 0 1 329 m² 8
2022 9 -43,8 % 7 2 0 1 078 m² 7
2021 16 0 % 15 1 0 1 954 m² 16
2020 16 -15,8 % 10 6 0 3 883 m² 10

Autres types d'autorisations à Commelle-Vernay

Permis de construire dans les communes voisines de Commelle-Vernay

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Commelle-Vernay.

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Commelle-Vernay. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Commelle-Vernay

Adresse
519 rue Jules-Ferry, 42120 Commelle-Vernay
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h30-12h00
Téléphone
04 77 23 25 90

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Commelle-Vernay

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Commelle-Vernay (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Commelle-Vernay ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Commelle-Vernay depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Commelle-Vernay ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Commelle-Vernay ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Commelle-Vernay ?
En 2025, 13 permis de construire ont été délivrés à Commelle-Vernay, soit une hausse de +160,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2016 avec 24 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Commelle-Vernay.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Commelle-Vernay ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Commelle-Vernay, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Commelle Vernay, Immobilier Cecile Robin et SCI Hot De Commelle.