SCI HOT DE COMMELLE - Permis de construire et DP

Active
809905250 Société civile immobilière Créée le 19/02/2015

Infos clés

Présentation détaillée de SCI HOT DE COMMELLE

SCI HOT DE COMMELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commelle-Vernay.

Profil et organisation

SCI HOT DE COMMELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42153 à RIORGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI HOT DE COMMELLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/02/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCI HOT DE COMMELLE

Activité d’urbanisme de SCI HOT DE COMMELLE

SCI HOT DE COMMELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2015 - 16/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI HOT DE COMMELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/07/2015 - 16/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI HOT DE COMMELLE

2 autorisations sur la période 16/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Commelle-Vernay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HOT DE COMMELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Touristique Le Vignoble, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BR108, BR109 91 m² 2015/07/16
Route Touristique Le Vignoble, Commelle-Vernay (42120) PC Logement BR108, BR109 839 m² 90 m² 2015/07/16

Répartition géographique des autorisations de SCI HOT DE COMMELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI HOT DE COMMELLE

Sources des informations sur SCI HOT DE COMMELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI HOT DE COMMELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI HOT DE COMMELLE ?
SCI HOT DE COMMELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI HOT DE COMMELLE ?
Le profil de SCI HOT DE COMMELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI HOT DE COMMELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI HOT DE COMMELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI HOT DE COMMELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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