2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ZIGNAGO VETRO FRANCE SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vieux-Rouen-sur-Bresle.
ZIGNAGO VETRO FRANCE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76390 à Vieux-Rouen-sur-Bresle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ZIGNAGO VETRO FRANCE SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/01/2013 - 24/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ZIGNAGO VETRO FRANCE SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/01/2013 - 24/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Vieux-Rouen-sur-Bresle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ZIGNAGO VETRO FRANCE SAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Theodule Gerin, Vieux-Rouen-sur-Bresle (76390) | PC Locaux | AC31, AC273 | 62 607 m² | 709 m² | 2020/09/24 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Theodule Gerin, Vieux-Rouen-sur-Bresle (76390) | PC Locaux | AC31, AC273 | 62 607 m² | 901 m² | 2013/01/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
