ZAPAD - Permis de construire et DP

Active
812228484 Autre société civile ETI Créée le 12/06/2015

Présentation détaillée de ZAPAD

ZAPAD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Louvres.

Profil et organisation

ZAPAD est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 95380 à Louvres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ZAPAD
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/06/2015
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de ZAPAD

Activité d’urbanisme de ZAPAD

ZAPAD compte 1 autorisation recensée sur la période 17/05/2021 - 17/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ZAPAD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/05/2021 - 17/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ZAPAD

1 autorisation sur la période 17/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Louvres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ZAPAD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ZAPAD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ZAPAD

Sources des informations sur ZAPAD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ZAPAD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ZAPAD ?
ZAPAD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ZAPAD ?
Le profil de ZAPAD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ZAPAD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ZAPAD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ZAPAD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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