Présentation détaillée de VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS
VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.
Profil et organisation
VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 49000 à Angers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS
Permis de construire et DP de VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS
Activité d’urbanisme de VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS
VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS compte 3
autorisations recensées
sur la période 22/02/2016 - 03/05/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
22/02/2016 - 03/05/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS
3 autorisations sur la période 22/02/2016 - 03/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Angers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS ?
VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS ?
Le profil de VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.