VILLA RUBAN BLEU - Permis de construire et DP

Active
844247551 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/11/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de VILLA RUBAN BLEU

VILLA RUBAN BLEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évian-les-Bains.

Profil et organisation

VILLA RUBAN BLEU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68110 à Illzach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VILLA RUBAN BLEU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/11/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de VILLA RUBAN BLEU

Activité d’urbanisme de VILLA RUBAN BLEU

VILLA RUBAN BLEU compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2019 - 25/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VILLA RUBAN BLEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/02/2019 - 25/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VILLA RUBAN BLEU

1 autorisation sur la période 25/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Évian-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VILLA RUBAN BLEU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de VILLA RUBAN BLEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à VILLA RUBAN BLEU

Sources des informations sur VILLA RUBAN BLEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VILLA RUBAN BLEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VILLA RUBAN BLEU ?
VILLA RUBAN BLEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VILLA RUBAN BLEU ?
Le profil de VILLA RUBAN BLEU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VILLA RUBAN BLEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VILLA RUBAN BLEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VILLA RUBAN BLEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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