VILLA MELLINET - Permis de construire et DP

Cessée
802777094 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 13/05/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de VILLA MELLINET

VILLA MELLINET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nantes.

Profil et organisation

VILLA MELLINET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
VILLA MELLINET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/05/2014

Siège social

Permis de construire et DP de VILLA MELLINET

Activité d’urbanisme de VILLA MELLINET

VILLA MELLINET compte 1 autorisation recensée sur la période 28/03/2014 - 28/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VILLA MELLINET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/03/2014 - 28/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VILLA MELLINET

1 autorisation sur la période 28/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nantes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VILLA MELLINET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de VILLA MELLINET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à VILLA MELLINET

Sources des informations sur VILLA MELLINET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VILLA MELLINET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VILLA MELLINET ?
VILLA MELLINET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VILLA MELLINET ?
Le profil de VILLA MELLINET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VILLA MELLINET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VILLA MELLINET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VILLA MELLINET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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