VILLA CARRE GARONNE - Permis de construire et DP

Cessée
810758458 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 12/03/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de VILLA CARRE GARONNE

VILLA CARRE GARONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

VILLA CARRE GARONNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
VILLA CARRE GARONNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de VILLA CARRE GARONNE

Activité d’urbanisme de VILLA CARRE GARONNE

VILLA CARRE GARONNE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2014 - 17/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VILLA CARRE GARONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/10/2014 - 17/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VILLA CARRE GARONNE

1 autorisation sur la période 17/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VILLA CARRE GARONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de VILLA CARRE GARONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à VILLA CARRE GARONNE

Sources des informations sur VILLA CARRE GARONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VILLA CARRE GARONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VILLA CARRE GARONNE ?
VILLA CARRE GARONNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VILLA CARRE GARONNE ?
Le profil de VILLA CARRE GARONNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VILLA CARRE GARONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VILLA CARRE GARONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VILLA CARRE GARONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides