VILA DU CHA - Permis de construire et DP

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904029923 Société civile immobilière Créée le 07/10/2021

Présentation détaillée de VILA DU CHA

VILA DU CHA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcilly-sur-Tille.

Profil et organisation

VILA DU CHA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21120 à Marcilly-sur-Tille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
VILA DU CHA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/10/2021

Siège social

Permis de construire et DP de VILA DU CHA

Activité d’urbanisme de VILA DU CHA

VILA DU CHA compte 1 autorisation recensée sur la période 04/11/2022 - 04/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VILA DU CHA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/11/2022 - 04/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VILA DU CHA

1 autorisation sur la période 04/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marcilly-sur-Tille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VILA DU CHA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Des Sammies, Marcilly-sur-Tille (21120) PC Mixte AE523, AE525 2 626 m² 464 m² 2022/11/04

Répartition géographique des autorisations de VILA DU CHA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à VILA DU CHA

Sources des informations sur VILA DU CHA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VILA DU CHA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VILA DU CHA ?
VILA DU CHA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VILA DU CHA ?
Le profil de VILA DU CHA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VILA DU CHA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VILA DU CHA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VILA DU CHA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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