VIGNOSEL - Permis de construire et DP

Active
431666320 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/05/2000

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de VIGNOSEL

VIGNOSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ars-en-Ré.

Profil et organisation

VIGNOSEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 17590 à ARS-EN-RE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VIGNOSEL
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
15/05/2000
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de VIGNOSEL

Activité d’urbanisme de VIGNOSEL

VIGNOSEL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2017 - 04/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VIGNOSEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2017 - 04/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VIGNOSEL

2 autorisations sur la période 12/04/2017 - 04/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ars-en-Ré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIGNOSEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Palissiats, Ars-en-Ré (17590) DP Locaux ZB255 4 218 m² 161 m² 2018/12/04
Chemin Des Palissiats, Ars-en-Ré (17590) DP Locaux ZB255 4 218 m² 216 m² 2017/04/12

Répartition géographique des autorisations de VIGNOSEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à VIGNOSEL

Sources des informations sur VIGNOSEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VIGNOSEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VIGNOSEL ?
VIGNOSEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VIGNOSEL ?
Le profil de VIGNOSEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VIGNOSEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VIGNOSEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VIGNOSEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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