2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
VIGNOBLE DE LA VOIE D'HERACLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Codognan.
VIGNOBLE DE LA VOIE D'HERACLES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 30920 à Codognan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VIGNOBLE DE LA VOIE D'HERACLES compte 3 autorisations recensées sur la période 19/01/2017 - 11/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VIGNOBLE DE LA VOIE D'HERACLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/01/2017 - 11/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Codognan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIGNOBLE DE LA VOIE D'HERACLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Grau Du Roi _ Rd, Codognan (30920) | PC Locaux | AK50, AK53 | 97 678 m² | 7 605 m² | 2017/07/11 |
| Route Du Grau Du Roi Rd979, Codognan (30920) | PC Locaux | AK50, AK53 | 97 678 m² | 3 269 m² | 2017/01/19 |
1 autorisation sur la période 14/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Codognan. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Grau Du Roi, Codognan (30920) | PA | AK50, AK53 | 97 678 m² | 2017/03/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
