2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Calvisson.
VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 30510 à Générac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2022 - 04/04/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/09/2022 - 04/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Calvisson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Emile Bilhau, Générac (30510) | PC Locaux | D1355 | 6 243 m² | 131 m² | 2022/09/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
