Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Garenne, Orvault (44700) | PA | BT46, BT47 | — | 2016/12/19 |
VIA CAPELLA - Permis d'aménager
Cessée
751713900
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
GE
Créée le 22/05/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de VIA CAPELLA
VIA CAPELLA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.
Profil et organisation
VIA CAPELLA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75008 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- VIA CAPELLA
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/05/2012
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis d'aménager de VIA CAPELLA
Activité d’urbanisme de VIA CAPELLA
VIA CAPELLA compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2016 - 19/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour VIA CAPELLA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/12/2016 - 19/12/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de VIA CAPELLA
1 autorisation sur la période 19/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Orvault.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de VIA CAPELLA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à VIA CAPELLA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAPIMO
SIREN 340944008
Même département de siège
228 autorisations
225 PC
3 PA
PITCH IMMO
SIREN 422989715
Même département de siège
179 autorisations
168 PC
3 PA
8 PD
EUROPEAN HOMES FRANCE
SIREN 784818122
Même département de siège
161 autorisations
152 PC
9 PA
COGEDIM PARIS METROPOLE
SIREN 319293916
Même département de siège
134 autorisations
114 PC
20 PD
EUROPEAN HOMES OUEST
SIREN 479321713
Même département de siège
117 autorisations
98 PC
19 PA
COGEDIM PROMOTION
SIREN 810928135
Même département de siège
100 autorisations
98 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur VIA CAPELLA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur VIA CAPELLA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VIA CAPELLA ?
VIA CAPELLA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VIA CAPELLA ?
Le profil de VIA CAPELLA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VIA CAPELLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VIA CAPELLA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VIA CAPELLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable