2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
VETERINAIRE DEBAILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieux-Volvestre.
VETERINAIRE DEBAILLEUL est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 31390 à Carbonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VETERINAIRE DEBAILLEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 08/02/2016 - 04/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VETERINAIRE DEBAILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/02/2016 - 04/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Rieux-Volvestre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VETERINAIRE DEBAILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Besse, Rieux-Volvestre (31310) | PC Locaux | F369 | 9 660 m² | 324 m² | 2016/04/04 |
| 10 Rue De La Tour De Guet, Rieux-Volvestre (31310) | DP Locaux | G1666 | 1 075 m² | 14 m² | 2016/02/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
