VERTS SAPINS est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 20 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Bourseul.
Profil et organisation
VERTS SAPINS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 22130 à Languenan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
VERTS SAPINS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
11/03/2020
Catégorie d’entreprise
PME
Siège social
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Permis de construire et DP de VERTS SAPINS
Activité d’urbanisme de VERTS SAPINS
VERTS SAPINS compte 20
autorisations recensées
sur la période 13/03/2020 - 18/11/2024,
dans 10
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VERTS SAPINS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
20
Période couverte
13/03/2020 - 18/11/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
10 communes
Évolution annuelle des autorisations de VERTS SAPINS
VERTS SAPINS apparaît dans les données sur 5 années distinctes. L’année la plus représentée est 2020 avec 11 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de VERTS SAPINS
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
1
-50,0 %
1
0
0
2023
2
0 %
2
0
0
2022
2
-50,0 %
2
0
0
2021
4
-63,6 %
4
0
0
2020
11
-
11
0
0
Permis de construire et DP de VERTS SAPINS
20 autorisations sur la période 13/03/2020 - 18/11/2024, réparties dans 10 communes, principalement à Bourseul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VERTS SAPINS dans le dataset PC de Sitadel.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur VERTS SAPINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VERTS SAPINS ?
VERTS SAPINS est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VERTS SAPINS ?
Le profil de VERTS SAPINS recense 20 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VERTS SAPINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VERTS SAPINS concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VERTS SAPINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.