3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
2
CH4 ENERGIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plaintel.
CH4 ENERGIE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 22940 à Plaintel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CH4 ENERGIE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2013 - 24/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CH4 ENERGIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/07/2013 - 24/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Plaintel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CH4 ENERGIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chauchix, Plaintel (22940) | PC Locaux | ZV111 | 17 489 m² | 1 466 m² | 2013/10/24 |
| Le Chauchzix, Plaintel (22940) | PC Locaux | ZV111 | 43 876 m² | 2 040 m² | 2013/07/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.