Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 56 Route De Marigot, Vieux-Habitants (97119) | PA | AZ378 | — | 2023/11/16 |
VERTE SAVANE - Permis d'aménager
Cessée
903413185
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de VERTE SAVANE
VERTE SAVANE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vieux-Habitants.
Profil et organisation
VERTE SAVANE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- VERTE SAVANE
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de VERTE SAVANE
Activité d’urbanisme de VERTE SAVANE
VERTE SAVANE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2023 - 16/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour VERTE SAVANE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/11/2023 - 16/11/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de VERTE SAVANE
1 autorisation sur la période 16/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vieux-Habitants.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de VERTE SAVANE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur VERTE SAVANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur VERTE SAVANE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VERTE SAVANE ?
VERTE SAVANE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VERTE SAVANE ?
Le profil de VERTE SAVANE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VERTE SAVANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VERTE SAVANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VERTE SAVANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable