2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
VENDEE AMITIE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Sos.
VENDEE AMITIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85190 à Aizenay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VENDEE AMITIE compte 8 autorisations recensées sur la période 07/07/2014 - 03/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VENDEE AMITIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 06/06/2015 - 03/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Sos. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VENDEE AMITIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 8 La Gare, Val-de-Sos (09220) | PC Locaux | B822 | 8 500 m² | 30 m² | 2018/10/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Val-de-Sos. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Gare, Val-de-Sos (09220) | PA | OB822 | — | 2014/07/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
