2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
VALLON D'OUST - SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Malestroit.
VALLON D'OUST - SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 56140 à Missiriac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VALLON D'OUST - SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2014 - 30/08/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VALLON D'OUST - SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Malestroit. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VALLON D'OUST - SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Fbg Saint Julien, Malestroit (56140) | PC Locaux | AZ368 | 8 833 m² | 27 m² | 2017/08/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Missiriac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Feuillardaye, Missiriac (56140) | PA | ZI107 | — | 2014/06/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
