Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean De La Varende - R, Moyaux (14590) | PD | AB389 | — | 2015/12/15 |
VALLEE DE LA PAQUINE - Permis de démolir
Active
491264974
Autre société civile
Créée le 02/06/2006
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de VALLEE DE LA PAQUINE
VALLEE DE LA PAQUINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moyaux.
Profil et organisation
VALLEE DE LA PAQUINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14590 à Moyaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- VALLEE DE LA PAQUINE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/06/2006
Siège social
Permis de démolir de VALLEE DE LA PAQUINE
Activité d’urbanisme de VALLEE DE LA PAQUINE
VALLEE DE LA PAQUINE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2015 - 15/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour VALLEE DE LA PAQUINE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/12/2015 - 15/12/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de VALLEE DE LA PAQUINE
1 autorisation sur la période 15/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Moyaux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de VALLEE DE LA PAQUINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à VALLEE DE LA PAQUINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AMJ
SIREN 803972330
Même département de siège
30 autorisations
30 PC
DSK-JC
SIREN 425136181
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
IMV
SIREN 377864897
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
ACCESS HOME FAMILY
SIREN 893552596
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
INVEST'AM
SIREN 824108617
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
SOCIETE D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE
SIREN 319730339
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur VALLEE DE LA PAQUINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur VALLEE DE LA PAQUINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VALLEE DE LA PAQUINE ?
VALLEE DE LA PAQUINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VALLEE DE LA PAQUINE ?
Le profil de VALLEE DE LA PAQUINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VALLEE DE LA PAQUINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VALLEE DE LA PAQUINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VALLEE DE LA PAQUINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable