VALCO 4 - Permis de construire et DP

Active
815204839 Autre société civile Créée le 03/12/2015

Infos clés

Présentation détaillée de VALCO 4

VALCO 4 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.

Profil et organisation

VALCO 4 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01300 à MAGNIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VALCO 4
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/12/2015

Siège social

Permis de construire et DP de VALCO 4

Activité d’urbanisme de VALCO 4

VALCO 4 compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2019 - 15/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VALCO 4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/10/2019 - 15/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VALCO 4

2 autorisations sur la période 16/10/2019 - 15/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Belley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VALCO 4 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Belley (01300) PC Locaux 0A2108, 0A1279 9 361 m² 440 m² 2022/02/15
Rue Denis Papin, Belley (01300) PC Locaux 0A2106, 0A1279 5 583 m² 400 m² 2019/10/16

Répartition géographique des autorisations de VALCO 4

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à VALCO 4

Sources des informations sur VALCO 4

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VALCO 4

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VALCO 4 ?
VALCO 4 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VALCO 4 ?
Le profil de VALCO 4 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VALCO 4 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VALCO 4 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VALCO 4 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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