2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
VAFAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.
VAFAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06370 à Mouans-Sartoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VAFAL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2014 - 09/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VAFAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/08/2014 - 09/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VAFAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1115 Route De Pegomas, Mouans-Sartoux (06370) | PC Locaux | BW53 | 3 035 m² | 23 m² | 2018/05/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Industrielle De Tirag, Mouans-Sartoux (06370) | PC Locaux | BW53 | 3 354 m² | 1 195 m² | 2014/08/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
