Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Gouede, Merdrignac (22230) | PA | AB50, AB51 | — | 2014/04/25 |
VACANCES ACCUEIL LOISIRS - Permis d'aménager
Active
332943745
Association déclarée
PME
Créée le 01/07/1985
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de VACANCES ACCUEIL LOISIRS
VACANCES ACCUEIL LOISIRS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merdrignac.
Profil et organisation
VACANCES ACCUEIL LOISIRS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22230 à Merdrignac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- VACANCES ACCUEIL LOISIRS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
- SIRET du siège
- Sigle
- VAL
- Date de création
- 01/07/1985
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de VACANCES ACCUEIL LOISIRS
Activité d’urbanisme de VACANCES ACCUEIL LOISIRS
VACANCES ACCUEIL LOISIRS compte 1 autorisation recensée sur la période 25/04/2014 - 25/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour VACANCES ACCUEIL LOISIRS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/04/2014 - 25/04/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de VACANCES ACCUEIL LOISIRS
1 autorisation sur la période 25/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Merdrignac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de VACANCES ACCUEIL LOISIRS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à VACANCES ACCUEIL LOISIRS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE
SIREN 400944476
Même département de siège
22 autorisations
15 PC
7 PD
ASS DIOCESAINE DE ST BRIEUC
SIREN 777459926
Même département de siège
20 autorisations
17 PC
3 PD
FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD
SIREN 387944796
Même département de siège
19 autorisations
14 PC
5 PD
OGEC DE LAMBALLE
SIREN 777380940
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
1 PA
1 PD
ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR
SIREN 775568884
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
2 PD
LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE POMMERIT
SIREN 777441247
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
Sources des informations sur VACANCES ACCUEIL LOISIRS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur VACANCES ACCUEIL LOISIRS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VACANCES ACCUEIL LOISIRS ?
VACANCES ACCUEIL LOISIRS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VACANCES ACCUEIL LOISIRS ?
Le profil de VACANCES ACCUEIL LOISIRS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VACANCES ACCUEIL LOISIRS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VACANCES ACCUEIL LOISIRS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VACANCES ACCUEIL LOISIRS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable