V3M - Permis de construire et DP

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449480581 Société civile immobilière Créée le 25/06/2003

Présentation détaillée de V3M

V3M est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-de-l'Osier.

Profil et organisation

V3M est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38470 à Chantesse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
V3M
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/06/2003

Siège social

Permis de construire et DP de V3M

Activité d’urbanisme de V3M

V3M compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2013 - 24/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour V3M, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/10/2013 - 24/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de V3M

1 autorisation sur la période 24/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-l'Osier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à V3M dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de V3M

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à V3M

Sources des informations sur V3M

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur V3M

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à V3M ?
V3M est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à V3M ?
Le profil de V3M recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes V3M apparaît-il ?
Les autorisations reliées à V3M concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à V3M signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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