2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE compte 8 autorisations recensées sur la période 20/01/2015 - 30/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 20/01/2015 - 30/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 All De Brienne, Toulouse (31100) | PC Locaux | AE101 | 12 955 m² | 139 m² | 2019/11/15 |
| 21 Allee De Brienne, Toulouse (31100) | PC Locaux | AE101, AE102 | 12 955 m² | 139 m² | 2019/10/10 |
| 21 All De Brienne, Toulouse (31100) | PC Locaux | AE101, AE102 | 12 955 m² | 1 m² | 2019/08/06 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
