UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE - Permis de construire et DP

Active
776950784 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE

UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnères-de-Luchon.

Profil et organisation

UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE

Activité d’urbanisme de UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE

UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/06/2023 - 15/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/06/2023 - 15/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE

1 autorisation sur la période 15/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnères-de-Luchon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
42 Allee D'etigny, Bagnères-de-Luchon (31110) PC Locaux AI290, AI296 1 890 m² 502 m² 2023/06/15

Répartition géographique des autorisations de UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE

Sources des informations sur UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE ?
UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE ?
Le profil de UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNION SACERDOTALE DE TOULOUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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