2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
UNION MUTUALISTE LA ROSERAIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montfaucon.
UNION MUTUALISTE LA ROSERAIE est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 46240 à Montfaucon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION MUTUALISTE LA ROSERAIE compte 3 autorisations recensées sur la période 21/01/2020 - 12/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION MUTUALISTE LA ROSERAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/01/2020 - 12/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montfaucon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION MUTUALISTE LA ROSERAIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Place De La Mairie, Montfaucon (46240) | PC Locaux | A329 | 28 462 m² | 19 m² | 2025/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Place De La Mairie, Montfaucon (46240) | PC Locaux | A329 | 28 462 m² | 242 m² | 2024/10/09 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Centre Medical La Roseeraie, Montfaucon (46240) | PC Locaux | 0A329 | 28 462 m² | 763 m² | 2020/01/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
