2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
UN TOIT POUR TOUS SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Foix.
UN TOIT POUR TOUS SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 09000 à Foix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UN TOIT POUR TOUS SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM compte 7 autorisations recensées sur la période 03/07/2017 - 05/11/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UN TOIT POUR TOUS SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 03/07/2017 - 05/11/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Foix. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UN TOIT POUR TOUS SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De Cadirac, Foix (09000) | PC Logement | AZ108, AZ109 | 3 673 m² | 1 043 m² | 2018/12/21 |
| Ch De La Plano, Vernajoul (09000) | PC Logement | 0A1670, 0A1671 | 4 171 m² | 609 m² | 2018/06/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 30/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ferrières-sur-Ariège. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi D'eychartous, Ferrières-sur-Ariège (09000) | PA | AC68 | 4 737 m² | 2020/10/30 |
5 communes - 1 département - 1 région
Foix
3 autorisations
Ferrières-sur-Ariège
1 autorisation
Luzenac
1 autorisation
Rieucros
1 autorisation
Vernajoul
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
