Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Jules Py, Moussey (88210) | PD | A463 | 21 537 m² | 2019/06/03 |
T.S.A INOX - Permis de démolir
Active
340069665
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 29/01/1987
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de T.S.A INOX
T.S.A INOX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moussey.
Profil et organisation
T.S.A INOX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88210 à Moussey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- T.S.A INOX
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 25.93Z - Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/01/1987
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de démolir de T.S.A INOX
Activité d’urbanisme de T.S.A INOX
T.S.A INOX compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2019 - 03/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour T.S.A INOX, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/06/2019 - 03/06/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de T.S.A INOX
1 autorisation sur la période 03/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Moussey.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de T.S.A INOX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à T.S.A INOX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LUCART SAS
SIREN 508026119
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
CONFISERIE DES HAUTES VOSGES CLAUDEPIERRE FRERES
SIREN 334571338
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
SOCIETE TRANE
SIREN 306050188
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LES DELICES D'AURELIEN
SIREN 798555827
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
DS SMITH PACKAGING VELIN
SIREN 305750580
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCIERIE GERMAIN MOUGENOT
SIREN 306050287
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur T.S.A INOX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur T.S.A INOX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à T.S.A INOX ?
T.S.A INOX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à T.S.A INOX ?
Le profil de T.S.A INOX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes T.S.A INOX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à T.S.A INOX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à T.S.A INOX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable