TS036SAVE - Permis de construire et DP

Active
891179046 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 03/11/2020

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TS036SAVE

TS036SAVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saumur.

Profil et organisation

TS036SAVE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TS036SAVE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
03/11/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TS036SAVE

Activité d’urbanisme de TS036SAVE

TS036SAVE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/11/2023 - 17/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TS036SAVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/11/2023 - 17/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TS036SAVE

1 autorisation sur la période 17/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saumur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TS036SAVE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TS036SAVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TS036SAVE

Sources des informations sur TS036SAVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TS036SAVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TS036SAVE ?
TS036SAVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TS036SAVE ?
Le profil de TS036SAVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TS036SAVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TS036SAVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TS036SAVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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