TROIS RIVIERES - Permis de construire et DP

Active
520491291 Société civile d'exploitation agricole Créée le 05/02/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TROIS RIVIERES

TROIS RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tuchan.

Profil et organisation

TROIS RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 13260 CASSIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TROIS RIVIERES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
05/02/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TROIS RIVIERES

Activité d’urbanisme de TROIS RIVIERES

TROIS RIVIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2021 - 10/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TROIS RIVIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/05/2021 - 10/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TROIS RIVIERES

2 autorisations sur la période 07/05/2021 - 10/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Tuchan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TROIS RIVIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
36 Route De Narbonne, Tuchan (11350) PC Logement D0620 187 m² 2022/05/10
36 Route De Narbonne, Tuchan (11350) PC Locaux OD620, D0620 693 m² 2021/05/07

Répartition géographique des autorisations de TROIS RIVIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TROIS RIVIERES

Sources des informations sur TROIS RIVIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TROIS RIVIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TROIS RIVIERES ?
TROIS RIVIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TROIS RIVIERES ?
Le profil de TROIS RIVIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TROIS RIVIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TROIS RIVIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TROIS RIVIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides