TROIS - Permis de construire et DP

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511562910 Société civile immobilière Créée le 09/03/2009

Présentation détaillée de TROIS

TROIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Crau.

Profil et organisation

TROIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13310 à Saint-Martin-de-Crau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
TROIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/03/2009

Siège social

Permis de construire et DP de TROIS

Activité d’urbanisme de TROIS

TROIS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/12/2020 - 04/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TROIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/12/2020 - 04/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TROIS

1 autorisation sur la période 04/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Crau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TROIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de TROIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TROIS

Sources des informations sur TROIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TROIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TROIS ?
TROIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TROIS ?
Le profil de TROIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TROIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TROIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TROIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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