2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
TREFLE VERT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Altkirch.
TREFLE VERT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TREFLE VERT compte 6 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 14/02/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TREFLE VERT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 24/07/2013 - 14/02/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Altkirch. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TREFLE VERT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Martin Hilti, Munster (68140) | PC Locaux | 12135 | 3 065 m² | 238 m² | 2016/08/18 |
| 12 Rue De L'ill, Altkirch (68130) | PC Locaux | 1442 | 5 367 m² | 297 m² | 2016/05/23 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Lavoisier, Colmar (68000) | PC Locaux | IC273, IC274 | 7 670 m² | 507 m² | 2014/07/31 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 24/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Altkirch. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De L'ill, Altkirch (68130) | PD | 1442 | 5 367 m² | 2016/01/24 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Altkirch
2 autorisations
Benfeld
1 autorisation
Colmar
1 autorisation
Munster
1 autorisation
Wittenheim
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
