2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
TREFLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévoux.
TREFLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TREFLE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2017 - 09/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TREFLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/08/2017 - 09/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Trévoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TREFLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 A Boule Poyat, Trévoux (01600) | PC Mixte | AH43, AH42 | 1 671 m² | 4 998 m² | 2017/11/09 |
| 9 A Boule Poyat Les Granges, Trévoux (01600) | PC Logement | AH34, AH36 | 2 125 m² | 4 469 m² | 2017/08/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
