TREFLE - Permis de construire et DP

Cessée
828204800 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 13/02/2017

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TREFLE

TREFLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévoux.

Profil et organisation

TREFLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38000 à GRENOBLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
TREFLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/02/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TREFLE

Activité d’urbanisme de TREFLE

TREFLE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2017 - 09/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TREFLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2017 - 09/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TREFLE

2 autorisations sur la période 28/08/2017 - 09/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Trévoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TREFLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 A Boule Poyat, Trévoux (01600) PC Mixte AH43, AH42 1 671 m² 4 998 m² 2017/11/09
9 A Boule Poyat Les Granges, Trévoux (01600) PC Logement AH34, AH36 2 125 m² 4 469 m² 2017/08/28

Répartition géographique des autorisations de TREFLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TREFLE

Sources des informations sur TREFLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TREFLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TREFLE ?
TREFLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TREFLE ?
Le profil de TREFLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TREFLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TREFLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TREFLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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