TRANSPORTS MARNE ET MORIN - Permis de construire et DP

Cessée
419280151 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 17/06/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TRANSPORTS MARNE ET MORIN

TRANSPORTS MARNE ET MORIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ferté-sous-Jouarre.

Profil et organisation

TRANSPORTS MARNE ET MORIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
TRANSPORTS MARNE ET MORIN
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 49.39A - Transports routiers réguliers de voyageurs
SIRET du siège
Date de création
17/06/1998
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de TRANSPORTS MARNE ET MORIN

Activité d’urbanisme de TRANSPORTS MARNE ET MORIN

TRANSPORTS MARNE ET MORIN compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2019 - 09/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TRANSPORTS MARNE ET MORIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/12/2019 - 09/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TRANSPORTS MARNE ET MORIN

1 autorisation sur la période 09/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à La Ferté-sous-Jouarre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANSPORTS MARNE ET MORIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TRANSPORTS MARNE ET MORIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TRANSPORTS MARNE ET MORIN

Sources des informations sur TRANSPORTS MARNE ET MORIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TRANSPORTS MARNE ET MORIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRANSPORTS MARNE ET MORIN ?
TRANSPORTS MARNE ET MORIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRANSPORTS MARNE ET MORIN ?
Le profil de TRANSPORTS MARNE ET MORIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRANSPORTS MARNE ET MORIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRANSPORTS MARNE ET MORIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRANSPORTS MARNE ET MORIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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