2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
TRANSPORTS DU VAL D'OISE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Argenteuil.
TRANSPORTS DU VAL D'OISE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 95210 à Saint-Gratien.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TRANSPORTS DU VAL D'OISE compte 7 autorisations recensées sur la période 11/06/2015 - 18/04/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TRANSPORTS DU VAL D'OISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 11/06/2015 - 18/04/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Argenteuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANSPORTS DU VAL D'OISE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18-20 Rue Jean Poulmarch, Argenteuil (95100) | PC Locaux | CS530 | 15 855 m² | 203 m² | 2017/10/26 |
| 18-20 Rue Jean Poulmarch, Argenteuil (95100) | DP Locaux | CL722 | 17 985 m² | 19 m² | 2017/04/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
