2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
TRANSPORTS CLOT SARL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Corbenay.
TRANSPORTS CLOT SARL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70320 à Corbenay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TRANSPORTS CLOT SARL compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2015 - 07/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TRANSPORTS CLOT SARL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/01/2015 - 07/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Corbenay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANSPORTS CLOT SARL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En La Penotte, Corbenay (70320) | PC Locaux | ZE62P | 59 222 m² | 4 465 m² | 2015/01/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
