2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE NOUVELLE DANH TOURISME est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fretigney-et-Velloreille.
SOCIETE NOUVELLE DANH TOURISME est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70700 à Gy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE NOUVELLE DANH TOURISME compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2015 - 15/10/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE NOUVELLE DANH TOURISME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/04/2015 - 15/10/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Fretigney-et-Velloreille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE NOUVELLE DANH TOURISME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Saules Za Les Graverots, Gy (70700) | PC Locaux | ZE149, ZE148 | 20 000 m² | 1 005 m² | 2015/10/15 |
| 1 Rte De Bourguignon, Fretigney-et-Velloreille (70130) | DP Locaux | A333 | — | 39 m² | 2015/04/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
