TRANSPORTS CHANEZ - Permis de construire et DP

Active
722820214 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1972

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TRANSPORTS CHANEZ

TRANSPORTS CHANEZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Franois.

Profil et organisation

TRANSPORTS CHANEZ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25770 à Franois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TRANSPORTS CHANEZ
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 49.41A - Transports routiers de fret interurbains
SIRET du siège
Date de création
01/01/1972
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TRANSPORTS CHANEZ

Activité d’urbanisme de TRANSPORTS CHANEZ

TRANSPORTS CHANEZ compte 1 autorisation recensée sur la période 26/11/2025 - 26/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TRANSPORTS CHANEZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/11/2025 - 26/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TRANSPORTS CHANEZ

1 autorisation sur la période 26/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Franois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANSPORTS CHANEZ dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TRANSPORTS CHANEZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TRANSPORTS CHANEZ

Sources des informations sur TRANSPORTS CHANEZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TRANSPORTS CHANEZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRANSPORTS CHANEZ ?
TRANSPORTS CHANEZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRANSPORTS CHANEZ ?
Le profil de TRANSPORTS CHANEZ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRANSPORTS CHANEZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRANSPORTS CHANEZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRANSPORTS CHANEZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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