TRANNOY - Permis de construire et DP

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839771656 Société civile immobilière Créée le 09/05/2018

Présentation détaillée de TRANNOY

TRANNOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.

Profil et organisation

TRANNOY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90400 à DANJOUTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
TRANNOY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/05/2018

Siège social

Permis de construire et DP de TRANNOY

Activité d’urbanisme de TRANNOY

TRANNOY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2018 - 17/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TRANNOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/04/2018 - 17/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TRANNOY

2 autorisations sur la période 05/04/2018 - 17/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Belfort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANNOY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Rue De Constadt, Belfort (90000) DP Logement BL217 852 m² 95 m² 2022/08/17
28 Rue De Cronstadt, Belfort (90000) DP Locaux BL217 852 m² 95 m² 2018/04/05

Répartition géographique des autorisations de TRANNOY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TRANNOY

Sources des informations sur TRANNOY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TRANNOY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRANNOY ?
TRANNOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRANNOY ?
Le profil de TRANNOY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRANNOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRANNOY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRANNOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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