2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
TOVIM 31 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courbevoie.
TOVIM 31 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 93000 à Bobigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TOVIM 31 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2024 - 21/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOVIM 31, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Courbevoie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOVIM 31 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Raspail, Courbevoie (92400) | PC Mixte | M1 | 1 380 m² | 146 m² | 2024/02/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
