TOMA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de TOMA
TOMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nonville.
Profil et organisation
TOMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77140 à SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TOMA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2011
Siège social
Permis de construire et DP de TOMA
Activité d’urbanisme de TOMA
TOMA compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2019 - 16/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de TOMA
2 autorisations sur la période 29/07/2019 - 16/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Nonville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOMA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 84 Rue De Larchant, Saint-Pierre-lès-Nemours (77140) | PC Logement | AL531, AL532 | 475 m² | 153 m² | 2022/03/16 |
| Route De Fontainebleau, Nonville (77140) | PC Locaux | B1164 | 1 532 m² | 129 m² | 2019/07/29 |
Répartition géographique des autorisations de TOMA
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TOMA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TOMA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.